23.11.2016 – publications

CPC annoté

Sortie du CPC annoté de François Bohnet, Il peut être commandé sur le site cpcannote.ch

11.07.2016 – publications

Troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III)

Me Daniel de Vries Reilingh a publié une contribution consacrée à la troisième réforme de l’imposition des entreprises (RIE III) dans la Revue Européenne et Internationale de Droit Fiscal (REIDF). La revue peut être commandée ici : http://fr.bruylant.larciergroup.com/titres/134247_2/revue-europeenne-et-internationale-de-droit-fiscal-2016-1.html

11.04.2016 – conférences

Actualités en droit des affaires – Conférence de Me Daniel de Vries Reilingh

Le 23 mai 2016, dans le cadre du séminaire consacré aux « Actualités en droit des affaires » organisé par la Haute école de gestion Arc, Me Daniel de Vries Reilingh présentera la jurisprudence fiscale en cas de vente d’actions et de restructurations (y compris de sociétés immobilières). Des informations complémentaires sont disponibles sur le

15.02.2016 – conférences

Séminaire de pratique fiscale du 9 février 2016

Me Daniel de Vries Reilingh présente, ensemble avec Mme Mireille Gerber, la jurisprudence fiscale du Tribunal fédéral. Sa présentation peut être téléchargée ici.

6.01.2016 – publications

Commentaire pratique de droit matrimonial

Est paru, sous la direction éditoriale de F. Bohnet et O. Guillod, un nouveau commentaire de droit matrimonial. Droit matrimonial, Commentaire pratique, Fond et procédure, Bâle 2016, 2279 p. Parmi les auteurs, Me Bohnet consacre d’importants développements aux questions de procédure, de divorce et de mesures protectrices. Me Othenin-Girard, traite des aspects de droit international

6.01.2016 – news

Association de Me Marcel Eggler

L’étude KGG & Associés comptera désormais un associé supplémentaire en la personne de Me Marcel Eggler, avocat, LL.M. (King’s College London). Maître Marcel Eggler est employé à l’étude KGG & Associés depuis l’été 2010. Un cursus universitaire entre Neuchâtel, New York (Columbia Law School) et Londres (King’s College London) permet à Me Eggler d’être principalement

3.11.2015 – conférences

11.11.2015 – Conférence de Me Daniel de Vries Reilingh

Me Daniel de Vries Reilingh dirige la conférence organisée sous l’égide de l’ISIS (Institut für Schweizerisches und Internationales Steuerrrecht) consacrée aux relations fiscales franco-suisses (impôts directs sur le revenu et la fortune et impôts sur les successions). Pour plus d’informations: http://www.isistax.com/fr/seminare/index.html

15.06.2015 – conférences

Diritto della professione di avvocato e processo civile

François Bohnet a presentato una conferenza sul tema  del diritto della professione di avvocato e  processo civile (le cose che l’avvocato può fare e che non può fare nel processo civile) all’occasione dell’Assemblea plenaria dell’OATI, il 12 giugno 2015, a Serpiano (Ticino). Il powerpoint è disponibile tramite il link: CPC e avvocati_2015

14.06.2015 – publications

Civil procedure in Switzerland

François Bohnet propose une présentation en anglais de la procédure civile suisse, librement accessible sur le site (Civil procedure in Switzerland)

6.05.2015 – conférences

Chronique de jurisprudence

François Bohnet a présenté le 23 avril 2015 l’actualité en procédure civile lors du colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel pour la sortie de la revue neuchâteloise de jurisprudence 2014. La documentation peut être obtenue ici CPC_04_2015_Bohnet.